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Marques déposées par la société ETS. TOURNOIS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETS. TOURNOIS

Numéro de dépôt :
1239360
Date de dépôt :
24/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2003
Marque figurative de ETS. TOURNOIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juin 1983 par la société ETS. TOURNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETS. TOURNOIS domicilié(e) 51, rue Royale, 45000 ORLEANS (dossier no 2020196) - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 680 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2020196) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239360.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 2003.

ETS. TOURNOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLATERIE ROYALE , CHOCOLATERIE ROYALE


ETS. TOURNOIS - 51, rue Royale, 45000 ORLEANS (dossier no 2020196) - France - SIREN 085680213


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2020196) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1993 n°2020196 - Publication au BOPI 1993-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Café, thé, cacao, chocolat, confiserie de chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou;succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever.